Marque expirée - Marque en non vigueur

La terre à sa juste mesure
MAFERME, SAS

Numéro de dépôt :
3657476
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
La terre à sa juste mesure de MAFERME

Présentation de la marque La terre à sa juste mesure

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAFERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La terre à sa juste mesure »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAFERME domicilié(e) 1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 406 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAFERME domicilié(e) 1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La terre à sa juste mesure est expirée depuis le 15 juin 2019.

MAFERME a également déposé les autres marques suivantes : BRORA , atland , SMAG , TRACEMAP , MAFERME , TERRE & VIN , PREVER , INVENTERRE , SMAG Agriculture Intelligente Smart Agriculture , Atland


MAFERME, SAS - 1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 430406918


MAFERME - 1 Route de Suippes Complexe Agricole du Mont Bernard - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.